Sommaire

  1. Généralités. 1
  2. Vie quotidienne et vie au club. 2
  3. Entraînements et Compétitions. 3
  4. Aspects médicaux / Hygiène. 5
  5. Procédure disciplinaire / Sanctions. 5
  6. Conseil d’administration. 10

1.    Généralités

Ce règlement s’adresse à tous les membres de Cournon Auvergne Gymnastique (CAG) que sont les :

  • Bénévoles
  • Salariés du club
  • Personnels mis à disposition du club
  • Gymnastes
  • Encadrants techniques
  • Dirigeants
  • Parents
 

Ce règlement a pour but de fixer un cadre général à la vie associative et collective de Cournon d’Auvergne Gym. Chacun doit se persuader de l’intérêt collectif à respecter les principes suivants :

  • Tout membre de CAG doit être conscient de ses responsabilités qui en font un ambassadeur du club. Sa tenue à l’intérieur du gymnase et lors des déplacements organisés par le club doit être irréprochable.
  • L’équipe dirigeante, avec les encadrants techniques, a pour but et objectif de favoriser le développement des aptitudes physiques ainsi que l’attitude morale, et ce avec l’aide des parents, grâce à une pratique contrôlée, dans un cadre d’échanges permanents entre le(a) gymnaste et son entourage (parents, club).
  • CAG, avec le concours des parents, doit tout mettre en œuvre pour apprendre aux gymnastes les bonnes attitudes nécessaires à son éducation sportive personnelle, indispensable à toute vie collective.
 

2.    Vie quotidienne et vie au club

Les articles suivants concernent tous ceux qui participent activement aux entraînements, aux compétitions, aux différentes manifestations de Cournon d’Auvergne Gym.

Tout membre du club a des droits et des devoirs:

Article 1: Tout pratiquant ne pourra accéder aux activités dans la salle de gymnastique sans avoir effectué la procédure d’inscription à savoir:

  • Formulaire d’inscription rempli et signé
  • Paiement de la cotisation
  • Attestation d’assurance signée
  • Certificat médical fourni
  • Règlement intérieur signé

IMPORTANT : Deux séances d’essais sont possibles sur le mois de septembre. A partir d’octobre, l’inscription est obligatoire. Aucun remboursement ne sera alors possible.

 

Article 2: Tout membre pourra être sollicité pour des tâches d’intérêt général dans la mesure de ses compétences et de ses disponibilités (notamment pour des manifestations de type championnats, galas, etc.).

 

Article 3: Tout membre doit avoir une hygiène de vie compatible avec la pratique sportive et ne pas se présenter aux entraînements et compétitions avec un comportement gênant et inapproprié pour le groupe, « tabac, alcool, drogue = danger pour le sportif et pour son entourage ».

 

Article 4: CAG n’est pas responsable des vols pouvant être commis dans le gymnase. Il est donc déconseillé d’apporter ou d’exposer des objets de valeur aux entraînements et compétitions.

 

 Article 5: Tout membre invité à s’exprimer dans une émission sportive (radio, télévision ou presse écrite) devra préalablement être autorisé par le Président.

 

Article 6: frais et déplacements : Règles de remboursement des frais :

 

COMPETITIONS

STAGES

départementaux,

régionaux, nationaux

FORMATIONS

 

GYMS

· Hébergement

· Hébergement

 

JUGES

· Hébergement

 

· Frais déplacement (au-delà de 10 km aller)

 

Si toute la journée :

· Repas (équivalent 1 boisson

+ 1 sandwich + 1 frite)

 

· Hébergement

 

· Frais déplacement

ENTRAINEURS

· Hébergement

 

· Frais déplacement (au-delà de 10 km aller)

 

Si toute la journée :

· Repas (équivalent 1 boisson

+ 1 sandwich + 1 frite)

· Hébergement

 

· Frais déplacement

 

· Hébergement

 

· Frais déplacement

Le club prend à sa charge les frais de déplacement lorsqu’il organise le déplacement en bus ou minibus.

 

Pour les stages « contact » (1er contact pôle), seul l’hébergement est pris en charge par le club. Les déplacements seront à la charge des parents.

 

3.    Entraînements et Compétitions

 

Parents:

  • Les parents doivent accompagner leur enfant jusqu’à l’intérieur du gymnase. Ils doivent vérifier la prise en charge de leur enfant par l’entraîneur.
  • La présence des parents est tolérée dans le gymnase en début et fin de cours afin de ne pas perturber le déroulement pédagogique des séances (avec approbation de l’entraîneur).
  • Les parents ne doivent en aucun cas intervenir durant l’entraînement des enfants.
  • Les parents ne peuvent interférer sur le choix des groupes et compétitions associées définis par l’entraîneur.
  • Les parents et enfants non licenciés n’ont pas accès aux infrastructures de la salle.
  • Les parents doivent venir chercher leur enfant à l’heure prévue de fin d’entraînement.
  • En cas de retard ou d’absence, les parents doivent prévenir l’entraîneur le plus rapidement possible.
  • Le club décline toutes responsabilités en dehors des heures d’entraînement, l’enfant étant à nouveau sous la responsabilité des parents.

Encadrement:

  • L’encadrant technique doit de se présenter en tenue de sport. Dans le gymnase, il représente et transmet les valeurs du club.
  • L’encadrant technique est le responsable direct de ses gymnastes.
  • L’encadrant technique doit respecter chaque gymnaste individuellement.
  • Les entraînements ont lieu aux jours et heures définis par les responsables de section.
  • L’encadrant technique a le pouvoir d’accorder les dispenses d’entraînement et ce, après entretien avec les parents et éventuellement un avis médical.
  • L’encadrant technique assure le respect des prescriptions médicales qui lui ont été transmises.
  • L’encadrant technique n’assurera pas le cours s’il n’y a qu’un gymnaste présent et alors qu’il n’y a aucun autre encadrant dans le gymnase.
  • L’encadrant technique doit respecter les horaires d’entraînement.

Gymnastes:

  • Les gymnastes doivent se présenter dans une tenue adaptée à la pratique de la gymnastique.
  • Les absences des gymnastes doivent être motivées et l’entraîneur doit être obligatoirement averti le plus rapidement possible.
  • Après passage au vestiaire pour se changer, les gymnastes doivent attendre leur(s) entraîneur(s) vers le praticable. La présence sur les agrès est donc strictement interdite sans la présence d’un entraîneur.
  • Les gymnastes inscrits dans un groupe Compétition sur l’année se doivent de participer obligatoirement à toutes les compétitions du groupe.
  • Les gymnastes se doivent mutuellement le respect et doivent observer une attitude respectueuse à l’égard des encadrants.
 

4.    Aspects médicaux / Hygiène

 Article 1: Tout(e) gymnaste blessé(e), même légèrement, dans le cadre (ou hors) des activités sportives du club, doit aussitôt avertir son entraîneur.

 

 

Article 2: Tout(e) gymnaste ou parent du gymnaste blessé(e) devra se conformer aux dispositions suivantes:

  • Informer l’encadrant technique.
  • En cas d’accident, l’entraineur et le gymnaste compléteront la déclaration d’accident avec la fiche diagnostic sous 48 heures.
  • Respecter les consignes du médecin.
 

Article 3 : Hygiène.

  • Chaque gymnaste doit se munir d’une paire de chaussures pour aller aux toilettes et se laver les mains à la sortie des toilettes.
  • De manière exceptionnelle lorsque la température dépasse 25° dans le gymnase, l’entrainement torse nu est toléré pour les gymnastes masculins.
  • En cas de condition sanitaire particulière (crise sanitaire, pandémie…), un protocole sanitaire en cohérence avec les recommandations du gouvernement, de la mairie et des fédérations est mis en place par le club. Ce dernier supplante toute disposition particulière et/ou dérogatoire autorisée par ce règlement intérieur. Le protocole est affiché sur un tableau à l’entrée du gymnase
 

5.    Procédure disciplinaire / Sanctions

Chaque membre du club s’engage à respecter les principes et valeurs de la charte éthique et déontologique de la Fédération Française de Gymnastique, annexé au présent règlement. Tout manquement au règlement intérieur du club et à ses annexes peut entraîner des sanctions disciplinaires internes à l’association.

En cas de manquement, tous les adhérents de l’association peuvent s’exposer à la procédure suivante (à l’exception du ou des salariés du club dont la procédure disciplinaire est celle prévue par le Code du travail) :

 

Article 1: Tout membre du bureau de l’association est habilité à diligenter des poursuites disciplinaires.

 

Article 2: L’organe disciplinaire du club est le Conseil d’Administration. Il est présidé par le Président du club ou tout membre du bureau en cas d’empêchement.

 

Article 3: Procédure disciplinaire et sanctions

 

Les membres de l’organe disciplinaire se réunissent sur convocation de leur Président ou de la personne qu’il mandate à cet effet. Chacun d’eux ne peut valablement délibérer que lorsque trois au moins de ses membres sont présents.

 

En cas de partage égal des voix, le Président a voix prépondérante.

 

Le président de séance de l’organe disciplinaire désigne soit un membre de celui-ci, soit une autre personne pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.

 

En cas d’absence ou d’empêchement définitif du Président, la présidence de l’organe disciplinaire est assurée par le membre le plus âgé de l’organe disciplinaire.

 

Les débats devant les organes disciplinaires sont publics.

 

Toutefois, le président de séance peut, d’office ou à la demande d’une des parties, le cas échéant de son représentant légal, de son conseil ou de son avocat, interdire au public l’accès de la salle pendant tout ou partie de l’audience dans l’intérêt de l’ordre public ou de la sérénité des débats ou lorsque le respect de la vie privée ou du secret professionnel le justifie.

 

Les membres de l’organe disciplinaire doivent faire connaître au Président de l’organe dont ils sont membres s’ils ont un intérêt direct ou indirect à l’affaire. Dans ce cas, ils ne peuvent siéger.

 

La transmission des documents et actes de procédure mentionnés est effectuée par courrier recommandé avec accusé de réception ou par courrier remis en main propre contre décharge ou, le cas échéant, par courrier électronique, à la personne poursuivie.

 

Toutes les affaires disciplinaires doivent faire l’objet d’une instruction.

 

Les personnes habilitées à effectuer l’instruction des affaires disciplinaires sont désignées par le Président de l’association. Elles sont choisies parmi les membres du club, hors membre du CA. Elles ne peuvent être membres des organes disciplinaires saisis de l’affaire qu’elles ont instruite, ni avoir un intérêt direct ou indirect à l’affaire. Elles sont astreintes à une obligation de confidentialité pour tous les faits, actes et informations dont elles ont connaissance en raison de leurs fonctions. Toute méconnaissance de ces obligations constitue une faute.

 

La personne chargée de l’instruction informe la personne poursuivie et, le cas échéant, son représentant légal, qu’une procédure disciplinaire est engagée à son encontre par l’envoi d’un document énonçant les griefs retenus.

 

Elle établit un rapport, à charge et à décharge, qu’elle adresse à l’organe disciplinaire du club et à la personne poursuivie au vu des éléments du dossier et de tout renseignement recueilli par tout moyen.

Elle n’a pas compétence pour clore d’elle-même une affaire.

 

Les personnes chargées de l’instruction exercent leur mission en toute impartialité et objectivité et peuvent :

 

  1. Entendre toute personne dont l’audition paraît utile,
  1. Demander à toute personne des informations nécessaires à la procédure.

Lorsque les circonstances le justifient, notamment au regard de la gravité des faits, le Président de l’association peut prononcer à tout moment, par décision motivée, une mesure conservatoire dans l’attente de la notification de la décision de l’organe disciplinaire.

 

Sauf cas d’urgence ou de circonstances exceptionnelles, il informe toutefois, avant le prononcé d’une telle mesure, la personne poursuivie de la possibilité qui est offerte à celle-ci de fournir ses observations écrites ou de demander à être entendue ainsi que des délais dans lesquels ces observations ou cette demande peuvent lui être adressées.

 

Les mesures conservatoires qui peuvent être prononcées sont :

 

– une suspension provisoire de salle,

 

– une interdiction provisoire de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par l’association,

 

– une interdiction provisoire de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions ou manifestations sportives organisées ou autorisées par le club,

 

– une suspension provisoire d’exercice des fonctions.

 

La mesure conservatoire prend fin en cas de retrait de celle-ci par le Président. Elle prend également fin si l’organe disciplinaire n’a pas statué dans le délai de six semaines à compter de la mesure conservatoire.

 

La personne poursuivie est convoquée par le Président ou le membre du bureau ayant diligenté la procédure disciplinaire devant l’organe disciplinaire, par l’envoi d’un document énonçant les griefs retenus, sept jours avant la date de la séance.

 

La personne poursuivie peut consulter, avant la séance, le rapport et l’intégralité du dossier après avoir adressé une demande écrite préalable en ce sens dans des conditions de temps permettant l’organisation de cette consultation.

 

La personne poursuivie peut demander que soient entendues les personnes de son choix, dont elle communique les noms quarante-huit heures au moins avant la réunion de l’organe disciplinaire.

 

Le Président de l’organe disciplinaire peut refuser, par décision motivée, les demandes d’audition manifestement abusives.

 

Lors de la séance, la personne poursuivie peut être accompagnée par toute personne. Elle peut être représentée, le cas échéant, par son représentant légal, par son conseil ou son avocat. Des observations écrites ou orales peuvent être présentées par la personne poursuivie ou par les personnes qui l’assistent ou la représentent.

 

La lettre de convocation indique à la personne poursuivie l’ensemble des droits définis au présent article.

 

Lors de la séance, la personne chargée de l’instruction présente oralement son rapport. En cas d’empêchement de la personne chargée de l’instruction, son rapport peut être lu par le président de séance ou la personne qu’il désigne.

 

Toute personne dont l’audition paraît utile peut être entendue par l’organe disciplinaire. Si une telle audition est décidée, le Président en informe la personne poursuivie avant la séance.

 

La personne poursuivie et, le cas échéant, son représentant légal ainsi que la ou les personnes qui l’assistent ou la représentent sont invités à prendre la parole en dernier.

 

L’organe disciplinaire délibère à huis clos, hors de la présence de la personne poursuivie, des personnes qui l’assistent ou la représentent, des personnes entendues à l’audience et de la personne chargée de l’instruction.

 

L’organe disciplinaire prend une décision motivée.

 

Cette décision, ou le procès-verbal qui la relate, est signée par le président de séance et le secrétaire.

 

La décision ou l’extrait de procès-verbal constituant la décision est notifiée à la personne poursuivie ou, le cas échéant, à son représentant légal.

 

La notification mentionne les voies et délais de recours.

 

L’organe disciplinaire doit se prononcer dans le délai de six semaines à compter de l’engagement des poursuites disciplinaires.

 

Les sanctions applicables sont :

 

  1. un avertissement,
  1. un blâme,
  1. une suspension de terrain ou de salle,
  1. une interdiction temporaire ou définitive de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par le club,
  1. une interdiction temporaire ou définitive de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions sportives organisées ou autorisées par le club,
  1. une interdiction d’exercice de fonction au sein du club accompagné éventuellement d’une inéligibilité aux instances dirigeantes pour une durée maximale de 10 ans,
  1. une exclusion du club avec éventuellement interdiction de solliciter une nouvelle adhésion au club à titre temporaire pour une durée maximum de 10 ans. En cas d’exclusion de l’association, aucun remboursement ne sera effectué.

Une ou plusieurs sanctions peuvent être choisies parmi les sanctions énumérées ci-dessus dans le respect du principe de proportionnalité. Elles sont prononcées en considération de la gravité des faits et du comportement de leur auteur.

 

La décision de l’organe disciplinaire fixe, le cas échéant, la prise d’effet et les modalités d’exécution des sanctions. Les sanctions prévues autres que l’avertissement, le blâme et la radiation, peuvent être assorties en tout ou partie d’un sursis. La sanction assortie d’un sursis est réputée non avenue si, dans un délai de deux ans après son prononcé, l’intéressé n’a fait l’objet d’aucune nouvelle sanction. Toute nouvelle infraction sanctionnée pendant ce délai emporte révocation de tout ou partie du sursis.

 

À titre informatif et d’exemple, il est rappelé que les attitudes ou comportements particulièrement sanctionnables sont:

  • 4 absences répétées non motivées aux entraînements, compétitions et activités gymniques de démonstration (hors compétition),
  • Manque de motivation et perturbations des entraînements,
  • Présence négligée sur les lieux d’activités gymniques,
  • Manque de respect envers un(e) autre gymnaste, un entraîneur, un juge ou le public,
  • Manque de respect envers un dirigeant, un encadrant technique ou un parent,
  • Comportement négligé en rapport avec la consommation d’alcool, de tabac ou de drogue,
  • Pratique de l’activité sportive sans tenue adéquate,
  • Non-respect des consignes ou directives données par le(a) Président(e) ou par le Conseil d’Administration, dans le cadre légal du fonctionnement du club (consignes techniques, consignes d’organisation, etc…),
  • Vol avéré.

En cas de renvoi de l’association, aucun remboursement ne sera effectué.

 

Certains cas pourront être étudiés en Conseil d’Administration.

 

 

6.    Conseil d’administration

 

Le Conseil d’Administration a pour but d’administrer l’Association Cournon Gymnastique et ce, grâce aux statuts de l’association qui sont les bases sur lesquelles le fonctionnement administratif s’appuie.

 

Ce règlement est perfectible, comme tous les règlements. Il est appelé à évoluer, changer, s’adapter grâce à vos remarques et suggestions. Il est affiché sur un tableau à l’entrée du gymnase. Aussi, les adhérents sont tenus de s’informer des modifications éventuelles apportées.

 

Les règles de vie, lorsqu’elles sont respectées et appliquées, contribuent à l’évolution de tout un chacun.

 

Évoluons tous ensemble en respectant nos acquis et nos valeurs de référence.

 

Fait à Cournon d’Auvergne le 22 février 2020

 

 

Pour le Conseil d’Administration

 

Le Président

Xavier GUITARD

 

 

 

Annexe au RI : charte éthique et déontologique de la Fédération Française de Gymnastique